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Coronavirus - Le Conseil-exécutif souhaite la levée de toutes les mesures anti-COVID d’ici la fin septembre

17 juin 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif soutient l’assouplissement des mesures anti-pandémie prévu par le Conseil fédéral pour la fin juin 2021 compte tenu de l’évolution positive de la situation épidémiologique. Il souhaite que les restrictions qui resteront en place pendant l’été soient levées et que les certificats COVID cessent d’être utilisés à l’intérieur de la Suisse d’ici la fin septembre.

Nomination à la tête de l’Office de la communication - Reto Wüthrich est le nouveau chargé de communication du Conseil-exécutif

15 juin 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a nommé Reto Wüthrich chef de l’Office de la communication et chargé de communication du gouvernement cantonal. Il succède à Christian Kräuchi, qui prend sa retraite au 1er janvier 2022.

Appartenance cantonale - Pas de votation possible à Belprahon

10 juin 2021 - Communiqués de presse

Le vote du 17 septembre 2017 sur l’appartenance cantonale de Belprahon est définitif et ne peut pas être répété. Il n’existe pas non plus de base légale pour organiser un nouveau scrutin.

Année présidentielle 2021-2022 - La communication en évidence sur la photo du gouvernement

7 juin 2021 - Communiqués de presse

La nouvelle photo officielle du Conseil-exécutif montre les membres du gouvernement au Musée de la communication. En choisissant ce lieu, l’exécutif souligne l’importance d’une communication ouverte avec la population, les entreprises et les autorités du canton.

Perspectives concernant la participation à BKW SA - Position du gouvernement confortée par des avis de droit

4 juin 2021 - Communiqués de presse

En vue du débat qui aura lieu au Grand Conseil la semaine prochaine, le Conseil-exécutif publie trois avis de droit. Ils confortent la position qu’il avait définie dans son rapport « Perspectives concernant la participation à BKW SA » du 10 mars 2021. Selon ces avis, BKW SA est une entreprise de droit privé à but lucratif, où une intervention de l’État comporte des risques élevés.

Révision de la loi sur les routes - Le canton veut développer les itinéraires VTT

1 juin 2021 - Communiqués de presse

Dans le canton de Berne, les itinéraires VTT seront être assimilés aux voies cyclables. Le canton assurera leur signalisation et il participera à leur aménagement. C’est ce que prévoit une modification de la loi sur les routes mise en consultation jusqu’au 31 août 2021.

Fusion de Clavaleyres avec Morat - Signature de la convention sur la modification des territoires cantonaux

28 mai 2021 - Communiqués de presse

Les gouvernements bernois et fribourgeois ont signé le 26 mai 2021 la convention intercantonale sur la modification du territoire de leurs deux cantons en vue de la fusion de la commune bernoise de Clavaleyres avec la commune fribourgeoise de Morat. Cette convention fait suite à la ratification par le peuple bernois et fribourgeois du concordat fixant les grands principes de cette modification des frontières cantonales en février 2020, ainsi qu’à l’approbation du projet par les Chambres fédérales en décembre 2020. La fusion des deux communes entrera en vigueur le 1er janvier 2022.

Coronavirus - Levée des restrictions pour les manifestations politiques ou de la société civile

27 mai 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a adapté l’ordonnance cantonale sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19 à la suite des assouplissements décidés par le Conseil fédéral. Il lève pour fin mai la restriction concernant les manifestations politiques ou de la société civile. Le Conseil-exécutif a arrêté en outre les compétences et la procédure liées à l’organisation de grandes manifestations et prolongé la réglementation en vigueur dans la restauration, dans l’exécution judiciaire et dans les écoles.

Après la votation du 28 mars 2021 - « Avenir Berne romande » : nouvelle dynamique pour le Jura bernois et la population francophone

27 mai 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a lancé les travaux préparatoires en vue du transfert de la commune de Moutier. Le projet « Avenir Berne romande » doit clore définitivement la « Question jurassienne » et donner une dynamique nouvelle au développement du Jura bernois, de la place des francophones et du bilinguisme dans le canton. L’ancien conseiller d’État Mario Annoni a été mandaté pour diriger les travaux.

Dissolution du Fonds des distributions du bénéfice de la BNS et du Fonds d’investissements hospitaliers - Financement d’importants projets d’investissement grâce aux ressources non utilisées des fonds

27 mai 2021 - Communiqués de presse

Les quelque 430 millions de francs non utilisés du Fonds des distributions du bénéfice de la BNS et du Fonds d’investissements hospitaliers devraient servir à financer la hausse des besoins d’investissement ces prochaines années. Cette proposition émane du Conseil-exécutif, qui donne suite à une demande du Grand Conseil. Le gouvernement met en consultation jusqu’au 26 août 2021 la loi sur le Fonds des distributions du bénéfice de la BNS et le Fonds d’investissements hospitaliers.

Coronavirus - Le Conseil-exécutif demande un crédit pour une protection financière destinée à l’événementiel

19 mai 2021 - Communiqués de presse

Le canton de Berne veut participer aux mesures prévues par la Confédération en faveur des grandes manifestations qui, après avoir été autorisées, devraient être annulées au dernier moment en raison d’un durcissement des mesures anti-coronavirus. Pour ce « parapluie de protection », le Conseil-exécutif demande au Grand Conseil un crédit-cadre plafonné à 25 millions de francs.

L’avenir du paysage hospitalier bernois - Meilleur fonctionnement en réseau, renforcement des coopérations, agrandissement des régions de prise en charge

18 mai 2021 - Communiqués de presse

Les hôpitaux publics du canton de Berne présentent une base financière solide, mais leur rentabilité insuffisante entraîne des risques. C’est ce que montre le rapport de la société PwC, qui examine la situation actuelle et l’évolution possible du paysage hospitalier bernois jusqu’en 2035. En se fondant sur ce rapport, le Conseil-exécutif souhaite notamment agrandir les régions de prise en charge et améliorer les conditions pour des coopérations et des alliances stratégiques.

Le gouvernement se fait vacciner contre le COVID-19

12 mai 2021 - Communiqués de presse

Révision partielle de la loi cantonale sur l’énergie - À l’issue de la consultation, la révision de la loi sur l’énergie part au Grand Conseil

7 mai 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a approuvé la loi sur l’énergie révisée à l’intention du Grand Conseil. Le projet a suscité une large adhésion lors de la consultation. Les seules critiques ont porté sur les nouvelles prescriptions applicables aux bâtiments communaux. Les avis reçus ont été largement pris en compte, conduisant à préciser le texte de loi.

Votations fédérales du 13 juin 2021 - Le gouvernement bernois soutient la loi sur le CO2 et la loi COVID-19 et rejette les deux initiatives

6 mai 2021 - Communiqués de presse

Le changement climatique a des conséquences négatives de grande ampleur. Il pèse par exemple sur les rendements dans l’agriculture, sur la production d’énergie hydraulique, sur le tourisme hivernal ou encore sur la protection contre les crues. Le canton de Berne est particulièrement touché. C’est pourquoi le Conseil-exécutif soutient la loi sur le CO2. Il adhère également au projet de loi COVID-19 car il donne une assise à des mesures en cours telles que l’aide en faveur des entreprises en situation de rigueur. Par contre, le gouvernement bernois rejette l’initiative pour une eau potable propre et l’initiative sur les pesticides : selon lui, elles vont trop loin.

Aide pour cas de rigueur destinée aux grandes entreprises - Le canton de Berne maintient une pratique qui a fait ses preuves

5 mai 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a arrêté la procédure applicable au calcul de l’aide aux cas de rigueur destinée aux grandes entreprises qui réalisent un chiffre d’affaires annuel supérieur à cinq millions de francs. Il maintient l’aide basée sur les coûts fixes effectifs, un dispositif qui a fait ses preuves. Les contributions aux grandes entreprises sont financées intégralement par la Confédération tandis que le canton est responsable de la mise en œuvre, dont il assume les coûts.

École de police intercantonale de Hitzkirch - Le Conseil-exécutif recommande de dénoncer le concordat à titre préventif

4 mai 2021 - Communiqués de presse

En s’appuyant sur une analyse externe, le Conseil-exécutif recommande au Grand Conseil de dénoncer à titre préventif pour fin 2035 le Concordat sur l’École de police intercantonale de Hitzkirch. Gérer sa propre école de police à partir de 2036 réduirait les charges annuelles du canton de Berne de 2,3 millions de francs environ et la proximité géographique est un plus pour la formation. La qualité et l’efficacité de cette formation centrée sur la pratique s’en trouveront améliorées.

Droit de vote à 16 ans - Projet soumis au Grand Conseil

3 mai 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a approuvé le projet d’abaissement à 16 ans de l’âge du droit de vote à l’intention du Grand Conseil. Il accomplit ainsi un mandat du parlement cantonal. Le Conseil-exécutif est cependant toujours défavorable au droit de vote à 16 ans car il juge problématique l’absence de concordance entre l’âge de la majorité civique et celui de la majorité politique.

Élection du Grand Conseil de 2022 - Le Conseil-exécutif fixe les mandats des cercles électoraux

30 avril 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a arrêté la répartition des 160 mandats entre les neuf cercles électoraux en vue de l’élection du Grand Conseil de 2022. Le cercle électoral de Bienne-Seeland se voit attribuer un siège de plus (27 en tout), celui de Thoune un siège de moins (16 en tout). Le nombre de sièges garantis à la minorité francophone du cercle électoral de Bienne-Seeland passe à quatre (trois jusqu’à présent).

Loi sur le notariat - Entrée en vigueur du nouveau droit notarial

30 avril 2021 - Communiqués de presse

Le 12 mars 2020, le Grand Conseil a adopté une révision partielle de la loi cantonale sur le notariat qui prévoit notamment une tarification plus concurrentielle et une liberté d’organisation accrue pour les études de notaire. Le Conseil-exécutif a concrétisé ces nouveautés dans une ordonnance. Ainsi, le canton de Berne possède un droit notarial moderne comparé à ceux des autres cantons, qui entrera en vigueur le 1er juin 2021.

Révision partielle des lois sur les hautes écoles - Davantage d’autonomie dans le domaine du droit du personnel

30 avril 2021 - Communiqués de presse

L’Université de Berne, la Haute école spécialisée bernoise et la Haute école pédagogique bernoise auront plus d’autonomie en matière de droit du personnel. En outre, l’Institut des degrés préscolaire et primaire NMS Bern sera géré comme un institut de hautes études autonome, mais restera financé et surveillé par le canton. Ces objectifs figurent dans une révision partielle des trois lois sur les hautes écoles que le Conseil-exécutif soumet au Grand Conseil.

Assemblée générale de BKW SA - Le gouvernement soutient les propositions du conseil d’administration

30 avril 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a pris connaissance des résultats réalisés en 2020 par BKW SA, dont le canton de Berne est actionnaire majoritaire. Il soutient les propositions que le conseil d’administration soumet à l’assemblée générale du 7 mai 2021.

Loi cantonale sur l’encouragement du sport - Nouvelle loi pour améliorer l’encouragement du sport soumise au Grand Conseil

29 avril 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a approuvé à l’intention du Grand Conseil la nouvelle loi cantonale sur l’encouragement du sport. Le projet actualise les bases légales en vigueur et soutient la mise en œuvre de la stratégie sportive du canton de Berne. Les réponses à la consultation sont globalement positives. Le Grand Conseil examinera la loi en première lecture lors de sa session d’automne 2021.

Coronavirus - Traçage efficace des contacts grâce à la fiabilité des coordonnées de la clientèle

28 avril 2021 - Communiqués de presse

À partir du 10 mai prochain, les coordonnées de la clientèle des restaurants saisies dans les applications d’enregistrement iront directement dans une base de données centrale du canton. Le traçage des contacts deviendra ainsi plus efficace. Pour pouvoir créer cette base de données, le Conseil-exécutif a modifié l’ordonnance sur les mesures destinées à lutter contre l’épidémie de COVID-19. Il a actualisé en outre les dispositions sur l’exécution judiciaire pour que les sorties et les congés soient de nouveau permis à partir du 1er mai.

Coronavirus - Le Conseil-exécutif adapte l’ordonnance cantonale COVID-19 aux décisions du Conseil fédéral

16 avril 2021 - Communiqués de presse

Après les assouplissements du dispositif anti-pandémie décidés mercredi 14 avril par le Conseil fédéral, le Conseil-exécutif a adapté dans la mesure nécessaire l’ordonnance cantonale COVID-19. Il a précisé la réglementation applicable aux établissements de restauration, qui rouvriront leurs terrasses lundi prochain. Les mesures cantonales applicables à l’enseignement du sport et à l’enseignement artistique ont été abrogées. Le port du masque reste pour l’instant obligatoire dans les écoles à partir de la 7e année Harmos. La limite pour les manifestations politiques ou de la société civile passe de 15 à 100 personnes.

Programme d’intégration cantonal (période 2022-2023) - Prolongation du programme d’intégration cantonal

13 avril 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a approuvé le plan de mise en œuvre du programme d’intégration cantonal PIC 2bis pour la période 2022-2023. Les priorités restent les mêmes dans les domaines de la formation et du travail. Cette phase transitoire sera mise à profit pour évaluer et optimiser certains domaines d’encouragement.

Révision de la loi sur l’information - Une base légale moderne pour l’information du public

12 avril 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif veut adapter la loi sur l’information aux besoins actuels et aux avancées technologiques. La révision instaure aussi une base légale permettant d’octroyer une aide indirecte aux médias dans le canton de Berne. Elle a en outre pour but de renforcer les compétences médiatiques et la formation politique, en particulier parmi les jeunes. Le Conseil-exécutif a habilité la Chancellerie d’État à mettre en consultation la loi révisée sur l’information du public jusqu’au 9 juillet 2021.

Aide pour cas de rigueur destinée aux entreprises - Seuil de chiffre d’affaires abaissé à 50 000 francs

8 avril 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a modifié au 8 avril 2021 l’ordonnance cantonale sur les cas de rigueur. En abaissant à 50 000 francs le chiffre d’affaires minimal pour pouvoir obtenir un soutien, il met en œuvre des motions ayant valeur de directive adoptées par le Grand Conseil. Il a également approuvé un crédit-cadre de 219 millions de francs afin de mobiliser au total un milliard de francs pour des aides aux cas de rigueur. Une première tranche de 114 millions de francs a déjà été débloquée.

Scénarios d’évolution démographique régionalisée - Croissance démographique modérée et évolution marquée de la pyramide des âges jusqu’en 2050

6 avril 2021 - Communiqués de presse

L’Office fédéral de la statistique a publié fin mai 2020 de nouveaux scénarios de l’évolution de la population en Suisse et dans les cantons. C’est sur cette base que la Conférence des statistiques du canton de Berne a révisé les scénarios d’évolution démographique régionalisée datant de 2016. Le Conseil-exécutif a pris connaissance de son rapport à ce sujet.

Vote de Moutier - Le dernier vote sur l’appartenance cantonale d’une commune du Jura bernois

31 mars 2021 - Communiqués de presse

Une fois le vote de Moutier entré en force, le gouvernement bernois fera en sorte que la négociation du concordat avec le canton du Jura aboutisse à un transfert de la commune dans les meilleurs délais. Le scrutin de Moutier était le dernier vote d’une commune bernoise sur son appartenance cantonale en lien avec la Question jurassienne.

Comptes annuels 2020 - La crise du COVID-19 laisse son empreinte

30 mars 2021 - Communiqués de presse

Le compte de résultats 2020 du canton de Berne boucle sur un excédent de revenus de 40 millions de francs. Les 391 millions de francs d’investissements nets n’ont pas pu être intégralement autofinancés, si bien que le solde de financement affiche un nouvel endettement de 20 millions de francs. Le résultat est globalement meilleur que prévu en 2020, mais il reste néanmoins inférieur de 180 millions de francs environ au montant budgété avant que n’éclate la pandémie de COVID.

Vote sur l’appartenance cantonale de Moutier - Le vote de Moutier clôt la Question jurassienne

28 mars 2021 - Communiqués de presse

Le Conseil-exécutif a pris connaissance du résultat de la votation communale de Moutier sur son appartenance cantonale. La majorité des Prévôtoises et des Prévôtois a opté pour un transfert de leur commune vers le canton du Jura. Le gouvernement bernois regrette cette décision, mais appelle toutes les parties à la retenue.

Votation à Moutier - Contrôle du registre électoral toujours en cours

27 mars 2021 - Communiqués de presse

Dans le cadre de la votation qui se tient actuellement à Moutier, le Conseil-exécutif est en contact étroit avec les autorités fédérales, qui en surveillent l’organisation. Dans un courrier de réponse au DFJP, le Conseil-exécutif a donné son avis sur l’état actuel du registre électoral. Il est dans l’intérêt de toutes les parties que le scrutin du 28 mars 2021 se déroule de manière à ne pas donner lieu à des contestations.

Vote de Moutier: Rappel des mesures sanitaires et des limitations de rassemblement dans l’espace public

26 mars 2021 - Communiqués de presse

La commune de Moutier se prononcera sur son appartenance cantonale ce dimanche 28 mars. Compte-tenu de la situation sanitaire, les autorités des cantons de Berne et du Jura appellent la population à respecter strictement les mesures de prévention et les restrictions en lien avec le coronavirus.

Autonomisation de l’Office de la circulation routière et de la navigation - Rapport présenté au Grand Conseil

25 mars 2021 - Communiqués de presse

Le monde de la mobilité va vivre de profondes mutations, qui n’épargneront pas l’Office de la circulation routière et de la navigation. Les conséquences de cette évolution et les réponses qui peuvent lui être apportées ont été examinées de près par la Direction de la sécurité et présentées dans un rapport et une étude d’acte normatif. Le Conseil-exécutif transmet les deux documents au Grand Conseil pour qu’il en prenne connaissance. Le parlement devrait en débattre lors de la session d’été 2021.

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